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SEMSAMAR GUYANE
Guyane
> 90 000 €
Procédure ouverte - autre
Publié :20/07/2026 (Il y a 4 jours)
Date limite de réponses : 17/08/2026 à 2h00 (Dans 23 jours)
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : SEMSAMAR (973). Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public Activité du
pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre: 2026F017-Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de l'ensemble des agences de la SEMSAMAR. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de l'ensemble des agences de la SEMSAMAR Identifiant interne: 2026F017 PHOTOCOPIEURS SEMSAMAR. Type de
Procédure: Ouverte. Procédure accélérée: NON. Principales caractéristiques de la
procédure: appel d'offre ouvert 2.1.1 Objectif Nature du marché: services. Nomenclature principale (cpv): 50313200. 50313100. 2.1.2 Lieu d'exécution Ville: SAINT MARTIN. Code postal: 97057. Code NUTS: FRY10. Pays: FRANCE. 2.1.3 Valeur 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires de la
procédure: Les variantes ne sont pas autorisées. Il s'agit d'un accord mono-attributaire Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande avec un maximum en valeur. Le montant maximum total de l'accord cadre est de 770 000 euros HT
Procédure de recours : - Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) - Référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l'absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. (articles 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-3 du code de procédure civile).. Base juridique : Directive 2014/24/EU 2.1.5 Conditions de passation des marchés Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4. Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 4. 2.1.6 Motifs d'exclusion Sources des motifs d'exclusion: Avis Section 5 - Lot 5.1 LOT N° : LOT-0001 Identifiant interne: 2026F017-LOT 1. Titre: SAINT MARTIN. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de la SEMSAMAR-agence de ST MARTIN Montant maximum : 120 000 euros sur 4 ans 5.1 LOT N° : LOT-0002 Identifiant interne: 2026F017-LOT 2. Titre: GUYANE. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de la SEMSAMAR-agence de GUYANE Montant maximum : 90 000 euros sur 4 ans 5.1 LOT N° : LOT-0003 Identifiant interne: 2026F017-LOT 3. Titre: MARTINIQUE. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de la SEMSAMAR-agence de MARTINIQUE Montant maximum : 60 000 euros sur 4 ans 5.1 LOT N° : LOT-0004 Identifiant interne: 2026F017-LOT 4. Titre: GUADELOUPE. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de la SEMSAMAR-agence de GUADELOUPE Montant maximum : 500 000 euros sur 4 ans 5.1.6 Informations générales Description: Ce marché est conclu pour une durée de 48 mois ferme.. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE. Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection Sources des
critères de sélection: Document de marché. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : PRIX : 40% VALEUR TECHNIQUE : 30% ORGANISATION: 30%. Description : PRIX : 40% VALEUR TECHNIQUE : 30% ORGANISATION: 30%. 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr " rel="nofollow" target="_blank">https://www.marches-securises.fr Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 17/08/2026 à 12:00. Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr " rel="nofollow" target="_blank">https://www.marches-securises.fr . Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Variantes : Non autorisée Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : SEMSAMAR (973). Numéro d'enregistrement (SIRET) : 333611100029. Adresse postale : Immeuble du Port, BP 671 MARIGOT 97057 SAINT-MARTIN CEDEX. Ville : ST MARTIN. Code postal : 97057. Pays : FRANCE. Point de contact: Monsieur Jerry PETILLAIRE. Adresse électronique: jpetillaire@semsamar.fr . Téléphone: +33 590877632. Adresse internet: https://www.semsamar.fr . Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr " rel="nofollow" target="_blank">https://www.marches-securises.fr . Section 11 - Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis :a21d08e3-1b99-4309-9589-22596b53ad71 Type de formulaire: Mise en concurrence. Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 07/07/2026 à 11:02. Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français. AUTRES SUPPORTS DE PUBLICATION : BOAMP : 26-67689 JOUE : 472832-2026 JAL : INTERENTREPRISE/ LE PELICAN/FRANCE ANTILLES/COURRIER DE GUADELOUPE AVIS RECTIFICATIF 1 Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : SEMSAMAR (973). Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public Activité du
pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre: 2026F017-Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de l'ensemble des agences de la SEMSAMAR. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de l'ensemble des agences de la SEMSAMAR Identifiant interne: 2026F017 PHOTOCOPIEURS SEMSAMAR. Type de
Procédure: Ouverte. Procédure accélérée: NON. Section 10 : Modifications Version de l'avis antérieur à modifier : 472832-2026 Principale raison de la modification : Correction par l'acheteur Description : Adresse mail correcte: jpetilaire@semsamar.fr La date limite de réception des offres correcte est la suivante : le 17/08/2026 à 12h00 ( heure de St Martin) et à 13h00 ( heure de Guyane). Section 11 - Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis :10aa62a1-6e53-4d2e-977d-978acc37712f Type de formulaire: Mise en concurrence. Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/07/2026 à 10:42. Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français. 11.2 RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL Référence de l'avis au JO : 472832-2026 du 2026-07-09 AUTRES SUPPORTS DE PUBLICATION : BOAMP : 26-68826 JOUE : 482586-2026 JAL : INTERENTREPRISE/ LE PELICAN/FRANCE ANTILLES/COURRIER DE GUADELOUPE
pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre: 2026F017-Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de l'ensemble des agences de la SEMSAMAR. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de l'ensemble des agences de la SEMSAMAR Identifiant interne: 2026F017 PHOTOCOPIEURS SEMSAMAR. Type de
Procédure: Ouverte. Procédure accélérée: NON. Principales caractéristiques de la
procédure: appel d'offre ouvert 2.1.1 Objectif Nature du marché: services. Nomenclature principale (cpv): 50313200. 50313100. 2.1.2 Lieu d'exécution Ville: SAINT MARTIN. Code postal: 97057. Code NUTS: FRY10. Pays: FRANCE. 2.1.3 Valeur 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires de la
procédure: Les variantes ne sont pas autorisées. Il s'agit d'un accord mono-attributaire Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande avec un maximum en valeur. Le montant maximum total de l'accord cadre est de 770 000 euros HT
Procédure de recours : - Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) - Référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l'absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. (articles 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-3 du code de procédure civile).. Base juridique : Directive 2014/24/EU 2.1.5 Conditions de passation des marchés Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4. Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 4. 2.1.6 Motifs d'exclusion Sources des motifs d'exclusion: Avis Section 5 - Lot 5.1 LOT N° : LOT-0001 Identifiant interne: 2026F017-LOT 1. Titre: SAINT MARTIN. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de la SEMSAMAR-agence de ST MARTIN Montant maximum : 120 000 euros sur 4 ans 5.1 LOT N° : LOT-0002 Identifiant interne: 2026F017-LOT 2. Titre: GUYANE. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de la SEMSAMAR-agence de GUYANE Montant maximum : 90 000 euros sur 4 ans 5.1 LOT N° : LOT-0003 Identifiant interne: 2026F017-LOT 3. Titre: MARTINIQUE. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de la SEMSAMAR-agence de MARTINIQUE Montant maximum : 60 000 euros sur 4 ans 5.1 LOT N° : LOT-0004 Identifiant interne: 2026F017-LOT 4. Titre: GUADELOUPE. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de la SEMSAMAR-agence de GUADELOUPE Montant maximum : 500 000 euros sur 4 ans 5.1.6 Informations générales Description: Ce marché est conclu pour une durée de 48 mois ferme.. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE. Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection Sources des
critères de sélection: Document de marché. 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : PRIX : 40% VALEUR TECHNIQUE : 30% ORGANISATION: 30%. Description : PRIX : 40% VALEUR TECHNIQUE : 30% ORGANISATION: 30%. 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr " rel="nofollow" target="_blank">https://www.marches-securises.fr Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 17/08/2026 à 12:00. Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr " rel="nofollow" target="_blank">https://www.marches-securises.fr . Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Variantes : Non autorisée Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : SEMSAMAR (973). Numéro d'enregistrement (SIRET) : 333611100029. Adresse postale : Immeuble du Port, BP 671 MARIGOT 97057 SAINT-MARTIN CEDEX. Ville : ST MARTIN. Code postal : 97057. Pays : FRANCE. Point de contact: Monsieur Jerry PETILLAIRE. Adresse électronique: jpetillaire@semsamar.fr . Téléphone: +33 590877632. Adresse internet: https://www.semsamar.fr . Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr " rel="nofollow" target="_blank">https://www.marches-securises.fr . Section 11 - Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis :a21d08e3-1b99-4309-9589-22596b53ad71 Type de formulaire: Mise en concurrence. Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 07/07/2026 à 11:02. Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français. AUTRES SUPPORTS DE PUBLICATION : BOAMP : 26-67689 JOUE : 472832-2026 JAL : INTERENTREPRISE/ LE PELICAN/FRANCE ANTILLES/COURRIER DE GUADELOUPE AVIS RECTIFICATIF 1 Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : SEMSAMAR (973). Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public Activité du
pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre: 2026F017-Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de l'ensemble des agences de la SEMSAMAR. Description: Accord cadre composite à bon de commande pour l'acquisition et la maintenance du parc de photocopieur de l'ensemble des agences de la SEMSAMAR Identifiant interne: 2026F017 PHOTOCOPIEURS SEMSAMAR. Type de
Procédure: Ouverte. Procédure accélérée: NON. Section 10 : Modifications Version de l'avis antérieur à modifier : 472832-2026 Principale raison de la modification : Correction par l'acheteur Description : Adresse mail correcte: jpetilaire@semsamar.fr La date limite de réception des offres correcte est la suivante : le 17/08/2026 à 12h00 ( heure de St Martin) et à 13h00 ( heure de Guyane). Section 11 - Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis :10aa62a1-6e53-4d2e-977d-978acc37712f Type de formulaire: Mise en concurrence. Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/07/2026 à 10:42. Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français. 11.2 RÉFÉRENCE DE L'AVIS ORIGINAL Référence de l'avis au JO : 472832-2026 du 2026-07-09 AUTRES SUPPORTS DE PUBLICATION : BOAMP : 26-68826 JOUE : 482586-2026 JAL : INTERENTREPRISE/ LE PELICAN/FRANCE ANTILLES/COURRIER DE GUADELOUPE