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  • Procédure ouverte - Travaux de construction

  • Publié :24/07/2026 (Il y a 18 heures)

  • Date limite de réponses : 25/09/2026 à 12h00 (Dans 2 mois)

L'acheteur public

  • SPLM
  • Siret : 52323930900017

  • MAIRIE DE LA VALETTE DU VAR PLACE GENERAL DE GAULLE 83160 LA VALETTE-DU-VAR

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 24/07/2026 (Il y a)

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514882-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments – Relance du lot Serrurerie dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
OJ S 141/2026 24/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPLM
Adresse électroniquem.gendry@splm-semexval.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRelance du lot Serrurerie dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagements sis avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var.
DescriptionLa présente consultation a exclusivement pour objet la relance du lot serrurerie, précédemment déclaré sans suite dans le cadre d'une opération de travaux portant sur la réalisation d'un ensemble immobilier et aménagement dénommé "fleurs de genêts" avenue Anatole France sur la Commune de La Valette du Var.
Identifiant de la procédure439fcb3e-3918-49d2-83c4-5b4ebb274521
Identifiant interne2026-071
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLa présente consultation est passée dans le respect des dispositions du code de la commande publique selon la procédure d'appel d'offres ouvert (articles R2161-2 à R2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAvenue Anatole France  
VilleLa Valette du Var
Code postal83160
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSERRURERIE
DescriptionRelance du lot Serrurerie dans le cadre de la réalisation d'un ensemble immobilier et des aménagements dénommé Fleurs de Genets- Avenue Anatole France sur la commune de La Valette du Var. L'ensemble des prestations sont décrites dans les pièces constitutives du Dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur le profil d'acheteur de la SPLM à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com
Identifiant interne2J
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
Options
Description des optionsLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleavenue Anatole France  
VilleLa Valette du Var
Code postal83160
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée61 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLa présente consultation est passée, dans le respect des dispositions du code de la commande publique, selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art R.2161-2 à R.2161-5). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de procéder à l'analyse des candidatures après analyse et classement des offres. Bien que la présente consultation soit unique et ne porte que sur la relance d'un seul lot, celui-ci s'inscrit dans une opération de travaux divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Le présent lot Serrurerie sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, et dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. A la date du lancement de la présente consultation, tous les lots ont été attribués à l'exception du présent lot et du lot Cuisine Séniors qui s'est révélé infructueux, la seule offre remise ayant été jugée irrecevable. Ce lot fait l'objet d'une procédure de passation distincte, engagée selon une procédure adaptée en application de l'article R2123-1-2° du code de la commande publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur Technique
DescriptionLa Valeur technique sera appréciée en fonction de plusieurs sous-critères définis dans le réglement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionLe critère prix sera appréciée selon une formule définie dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://splm.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSPLM
Numéro d’enregistrement52323930900017
Adresse postale185 place du Général de Gaulle Immeuble Médival- Entrée B,
VilleLA VALETTE DU VAR
Code postal83160
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Point de contactService Marchés
Adresse électroniquem.gendry@splm-semexval.com
Téléphone+33 494141003
Profil de l’acheteurhttps://splm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement17130111200776
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone+33491155050
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise8a2eff6-27fd-4429-b1cd-ae882d7915c7  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/07/2026 14:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis514882-2026
Numéro de publication au JO S141/2026
Date de publication24/07/2026

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