Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: OPAC DE LA SAVOIE
Numéro national d'identification: 77645954700100
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Ville: CHAMBERY CEDEX
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73024
Pays: France
Téléphone: +33 479966040
Fax: +33 479685976
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Intitulé
Modane Le Sueil et Les Sarrazins - Réhabilitation de 81 logements locatifs - Marchés de travaux
Numéro de référence: 22077tvx01
Code CPV principal
45223220 Travaux de gros œuvre
Description succincte
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
l'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la Convention-cadre 2018-2021 (programme hébergement de la démarche Grand Chantier Lyon-Turin) en date du 15 janvier 2019
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 4 336 553,54 EUR
Intitulé
Echafaudage
Lot nº: 00c
Code(s) CPV additionnel(s)
45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Echafaudage
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Gros Oeuvre Maconnerie
Lot nº: 01
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Gros Oeuvre Maconnerie
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Vrd Espaces Verts
Lot nº: 01b
Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Vrd Espaces Verts
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Desamiantage
Lot nº: 01d
Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Desamiantage
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Charpente Couverture Zinguerie
Lot nº: 02
Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Charpente Couverture Zinguerie
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Isolation Exterieure Facades
Lot nº: 02b
Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Isolation Exterieure Facades
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Etancheite
Lot nº: 02t
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Etancheite
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiseries Interieures
Lot nº: 03i
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Menuiseries Interieures
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiseries Exterieures Pvc
Lot nº: 03p
Code(s) CPV additionnel(s)
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Menuiseries Exterieures Pvc
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Cloisons Doublage Peinture Faience
Lot nº: 05
Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Cloisons Doublage Peinture Faience
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Revetements De Sols Souples
Lot nº: 07
Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Revetements De Sols Souples
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Plomberie Sanitaire
Lot nº: 09
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Plomberie Sanitaire
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Chauffage
Lot nº: 09b
Code(s) CPV additionnel(s)
45331100 Travaux d'installation de chauffage central
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Chauffage
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Ventilation Mecanique Controlee
Lot nº: 09c
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Ventilation Mecanique Controlee
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Electricite Courants Faibles
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Electricite Courants Faibles
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Serrurerie Metallerie
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Serrurerie Metallerie
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Ascenseurs
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK27 Savoie
Description des prestations
Ascenseurs
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
01 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des menuiseries extérieures du Centre Départemental d'Action Sociale
02 Menuiseries extérieures Pvc : Remplacement des ensembles d'entrées du Centre Départemental d'Action Sociale
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2022/S 220-633942 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SPEED ECHAFAUDAGES
Adresse postale: 45 allée du Mens
Ville: VILLEURBANNE
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 373 844,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SOCIETE DE CONSTRUCTION DE BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS FRONTENEXOISE - CBTPF
Adresse postale: 11 rue de l'Industrie BP 18
Ville: FRONTENEX
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 112 341,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: EUROVIA ALPES Agence Frontenex
Adresse postale: 7 rue de l'Expansion
Ville: FRONTENEX
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 214 372,83 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: BOIS PRISES SOCIETE 38
Adresse postale: ZI de Tire Poix
Ville: ST VINCENT DE MERCUZE
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38660
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 149 480,56 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Charpente Couverture Zinguerie
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: TOITS CHARPENTES DOMENGET
Adresse postale: 380 rue de la Leysse ZA de l'Erier
Ville: CHAMBERY
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 492 534,60 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Isolation Exterieure Facades
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: KARISIK Entreprise
Adresse postale: Montée de La Cotillone
Ville: LES COTES D'AREY
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38138
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 379 811,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ETANCHEITE BTP VAL GELON
Adresse postale: 11 lotissement Le Clarant
Ville: BOURGNEUF
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73390
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 201 610,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Menuiseries Exterieures Pvc
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ETABLISSEMENT LORILLARD
Adresse postale: 1 avenue Gustave Eiffel L'Atrium
Ville: CHARTRES
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 510 679,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Cloisons Doublage Peinture Faience
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Revetements De Sols Souples
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Ventilation Mecanique Controlee
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ELECTRAS-ELECTRICITE GENERALE
Adresse postale: 21 route du Sauvage MOGNARD
Ville: ENTRELACS
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73410
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 83 465,75 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Electricite Courants Faibles
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ELECTRAS-ELECTRICITE GENERALE
Adresse postale: 21 route du Sauvage MOGNARD
Ville: ENTRELACS
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73410
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 361 752,80 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: METALLERIE MAURIENNAISE SARL
Adresse postale: Zone industrielle
Ville: LA TOUR EN MAURIENNE
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 183 662,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/03/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: TK ELEVATOR FRANCE
Adresse postale: Agence de Savoie 7 allée des Joncs
Ville: DRUMETTAZ CLARAFOND
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73420
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 273 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Télérecours citoyen ouvert aux particuliers et personnes morales de droit privé qui souhaitent communiquer avec les juridictions administratives par le biais du site URL :
www.telerecours.fr
Date d’envoi du présent avis
28/03/2023