1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Marchés publics
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Centre Hospitalier Emile Durkheim
Vosges
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services de santé et services sociaux
Publié :09/12/2025 (Il y a 7 mois)
Date limite de réponses : 09/01/2026 à 12h00 (Il y a 6 mois)
L'acheteur public
- CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL EMILE DURKHEIM
Siret : 20002944500109
2 AVENUE ROBERT SCHUMAN 88000 EPINAL
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 09/12/2025 (Il y a 7 mois)
816549-2025 - Mise en concurrence
816549-2025 - Mise en concurrence
France – Services de santé – Mise en place d'une activité d'un Centre du sommeil comportant notamment une activité de polysomnographie longue durée au Centre Hospitalier Emile Durkheim (CHED) d'Epinal d'une part et au Centre Hospitalier de Remiremont d'autre part.
OJ S 237/2025 09/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise en place d'une activité d'un Centre du sommeil comportant notamment une activité de polysomnographie longue durée au Centre Hospitalier Emile Durkheim (CHED) d'Epinal d'une part et au Centre Hospitalier de Remiremont d'autre part.
Description: Mise en place d'une activité d'un Centre du sommeil comportant notamment une activité de polysomnographie longue durée au Centre Hospitalier Emile Durkheim (CHED) d'Epinal et au Centre Hospitalier de Remiremont.
Identifiant de la procédure: 1d542417-e1fe-4726-89ef-e849e964badf
Identifiant interne: 2025-031
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85100000 Services de santé
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: mise en place d'une activité d'un Centre du sommeil comportant notamment une activité de polysomnographie longue durée au Centre Hospitalier Emile Durkheim (CHED) d'Epinal et au Centre Hospitalier de Remiremont.
Description: mise en place d'une activité d'un Centre du sommeil comportant notamment une activité de polysomnographie longue durée au Centre Hospitalier Emile Durkheim (CHED) d'Epinal et au Centre Hospitalier de Remiremont.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85100000 Services de santé
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12619_1133746.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d’enregistrement: 20002944500109
Adresse postale: 2 avenue Robert Schuman
Ville: EPINAL
Code postal: 88000
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: +33 329687568
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: da31babf-d623-4dae-a2e0-a31316118130 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/12/2025 16:00:13 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 816549-2025
Numéro de publication au JO S: 237/2025
Date de publication: 09/12/2025