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  • Attribution - Services de santé et services sociaux

  • Publié :09/07/2026 (Il y a 13 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 6 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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473343-2026 - Résultats
France – Services de santé – Mise en place d'une activité d'un Centre du sommeil comportant notamment une activité de polysomnographie longue durée au Centre Hospitalier Emile Durkheim (CHED) d'Epinal d'une part et au Centre Hospitalier de Remiremont d'autre part.
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Emile Durkheim
Adresse électroniquedelphine.kientzy@ch-ed.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMise en place d'une activité d'un Centre du sommeil comportant notamment une activité de polysomnographie longue durée au Centre Hospitalier Emile Durkheim (CHED) d'Epinal d'une part et au Centre Hospitalier de Remiremont d'autre part.
DescriptionMise en place d'une activité d'un Centre du sommeil comportant notamment une activité de polysomnographie longue durée au Centre Hospitalier Emile Durkheim (CHED) d'Epinal et au Centre Hospitalier de Remiremont.
Identifiant de la procédure1d542417-e1fe-4726-89ef-e849e964badf
Avis précédentda31babf-d623-4dae-a2e0-a31316118130-01
Identifiant interne2025-031
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85100000 Services de santé
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villeepinal
Code postal88000
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Villeremiremont
Code postal88200
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titremise en place d'une activité d'un Centre du sommeil comportant notamment une activité de polysomnographie longue durée au Centre Hospitalier Emile Durkheim (CHED) d'Epinal et au Centre Hospitalier de Remiremont.
Descriptionmise en place d'une activité d'un Centre du sommeil comportant notamment une activité de polysomnographie longue durée au Centre Hospitalier Emile Durkheim (CHED) d'Epinal et au Centre Hospitalier de Remiremont.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85100000 Services de santé
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur médicale de l'offre
Critère
TypePrix
Descriptionprix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères30%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Durkheim
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 024 563,16 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 024 563,16 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAGEM
Offre
Identifiant de l’offre1158829_981017
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025-031
Date de conclusion du marché/concession16/06/2026
Organisation qui signe le contratCentre Hospitalier Emile Durkheim
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d’enregistrement20002944500109
Adresse postale2 avenue Robert Schuman
VilleEPINAL
Code postal88000
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Adresse électroniquedelphine.kientzy@ch-ed.fr
Téléphone+33 329687568
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement17540005000019
Adresse postale5 Place de la carrière
VilleNANCY
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielAGEM
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement99243651900019
VilleMAXEVILLE
Code postal54320
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa81d503b-3302-455c-a8a9-2e5f3e53b32e  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis08/07/2026 09:20:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis473343-2026
Numéro de publication au JO S130/2026
Date de publication09/07/2026

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